La forme juridique d'un projet de cohabitat comme le projet lui même évolue dans le temps en fonction des besoins spécifiques à chaque étape. C’est du moins ce qu’enseignent les retours d’expérience collectés au sein d’Eco Habitat Groupé ou les exemples étrangers.
Si dans les tous premiers temps de la formation du groupe aucune forme juridique n'est nécessaire, dès que le groupe souhaite se doter d'une identité propre se pose la question de la traduction juridique la plus appropriée.
L'association remplit la plupart des besoins d'un groupe dans la phase d'étude de son projet (se doter d'une personnalité morale collective, ouvrir un compte en banque, contracter, obtenir des financements...).
Dès que l'on aborde les phases opérationnelles, achat du terrain / bâtiment, construction, etc., c'est dans la très grande majorité des cas une société qui prend le relais. Civile? Commerciale? Coopérative? A capital fixe, variable? A responsabilité limitée ou non?
Puis vient le temps de la gestion, faut-il ou non maintenir la société, la dissoudre et opter pour la copropriété?
A toutes ces questions, (hélas) pas de réponse unique ou standardisée, ce sont d'abord les objectifs du projet et du groupe qui doivent guider ses choix.
Quelques clés pour mieux comprendre les différentes possibilités à chaque étape de votre projet.
